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Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIER PROTEGE
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CLARAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARAMEL
ATELIER PROTEGE - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
94510308
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque CLARAMEL

Déposée le 8 mars 1994 par l'association loi 1901 ATELIER PROTEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIER PROTEGE domicilié(e) R.N. 88, 12800 NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAVY Léo ATELIER PROTEGE - France.

La marque CLARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARAMEL est expirée depuis le 8 mars 2004.

ATELIER PROTEGE a également déposé les autres marques suivantes : COLLINES D'OC , LES SEGALINES


ATELIER PROTEGE - ASSOCIATION LOI 1901 - R.N. 88, 12800 NAUCELLE - France - SIREN 775633308


Monsieur SAVY Léo ATELIER PROTEGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Confiture de lait Pâte à tartiner à base de confiture de lait Confiseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.